Editeur

Raison sociale : PATRIMOINE Languedocienne Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré

Forme juridique : Société anonyme à conseil d’administration

Capital social : 13000000 Euros

Immatriculation au RCS : 550 802 771 RCS TOULOUSE

Siège social : 5 place de la pergola, 31400 TOULOUSE

Téléphone : 0 811 360 220

Directeur de la publication : Fella ALLAL

Hébergement

Ce site est hébergé par la société OVH SAS situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.sa-patrimoine.com, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, et sons, ainsi que leur mise en forme, sont protégés par les dispositions légales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de PATRIMOINE. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou adaptation, en tout ou en partie, du site ou de ses éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de PATRIMOINE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et aux textes en vigueur.

Le téléchargement ou la copie de contenus du site ne confère aucun droit ou licence sur ceux-ci. Seul un usage privé et strictement personnel est autorisé.

Propriétés des données

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l’exercer, adressez-vous à : Patrimoine SA Languedocienne

Responsable de publication : Patrimoine SA Languedocienne
Correspondant CNIL : correspondantcnil@sa-patrimoine.com

Conception et réalisation du site

Conception et réalisation (graphisme, développement, responsive design avec l’outil de gestion de contenus WordPress, optimisation du référencement) du site internet de Patrimoine SA : brandflow, agence de marketing & communication.